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La maîtrise d’œuvre, revue et revisitée
Conférence
Considérant les nombreuses nouvelles obligations dévolues au maître d’œuvre (RSS, risques psychosociaux, etc.), la délimitation d’un chantier de construction et l’identification de son réel maître d’œuvre sont plus importantes que jamais. Car une désignation contractuelle n’équivaut pas nécessairement à la loi… Revue des principes d’identification du chantier et du maître d’œuvre, à la lumière des développements jurisprudentiels récents.
Biographie
Éric Thibaudeau
Éric Thibaudeau est associé chez BCF, spécialisé en droit du travail et de l’emploi, ainsi qu'en santé et sécurité du travail. Procureur reconnu de l'industrie de la construction, il représente les entrepreneurs auprès de la CCQ, de la CNESST, de la RBQ et de l'AMP, que ce soit dans la défense de constats d’infractions, de poursuites civiles, de questions d'assujettissement ou d'obtention/maintien de licence. Il défend également les employeurs visés par des griefs syndicaux.
